Sebastien Pla

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des armées

Question écrite • Armées • 04/04/2024 • #9#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'économie, des finances, de la souveraineté industrielle et du numérique

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des Outre-mer

Question écrite • Outre-mer • 04/04/2024 • #5#19#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'industrie et de l'énergie

Question écrite • Industrie et énergie • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Question écrite • Égalité femmes-hommes et lutte contre les discriminations • 04/04/2024 • #5#26#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 04/04/2024 • #15#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la justice

Question écrite • Justice • 04/04/2024 • #17#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'État chargé des anciens combattants et de la mémoire

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 04/04/2024 • #4#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de la mer et de la biodiversité

Question écrite • Mer et biodiversité • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'État chargé de la ville et de la citoyenneté

Question écrite • Ville et citoyenneté • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé du logement

Question écrite • Logement • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des comptes publics

Question écrite • Comptes publics • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'État chargé du numérique

Question écrite • Numérique • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'Europe

Question écrite • Europe • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité, francophonie et Français de l'étranger • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des transports

Question écrite • Transports • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la transformation et de la fonction publique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'intérieur et des outre-mer

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 04/04/2024 • #2#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la santé et de la prévention

Question écrite • Santé et prévention • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du travail, de la santé et des solidarités

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 04/04/2024 • #5#

Procédure de renouvellement du permis de conduire en trois volets inadaptée aux personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 28/03/2024 • #21#23#