Sebastien Pla

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'industrie

Question écrite • Industrie • 10/10/2024 • #5#10#

Erreurs dans le calcul des droits à la retraite

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #25#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la mer et de la pêche

Question écrite • Mer et pêche • 10/10/2024 • #2#5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la famille et de la petite enfance

Question écrite • Famille et petite enfance • 10/10/2024 • #5#15#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes en situation de handicap • 10/10/2024 • #5#23#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des armées et des anciens combattants

Question écrite • Armées et anciens combattants • 03/10/2024 • #4#9#

Organisation lacunaire des services de l'État concernant la prévention de la radicalisation

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #5#21#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du travail et de l'emploi

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #30#

Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en danger

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #5#25#

Niveau de dépenses nécessaires des dépenses budgétaires des programmes relevant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Fidélisation et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #25#

Pour une stratégie industrielle de décarbonation de la mobilité ancrée dans les territoires

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #12#29#

Niveau de dépenses nécessaires du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#

Octroi d'exonérations sociales au bénéfice des collectivités qui gratifient leurs agents en fin d'année

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#16#25#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la santé et de l'accès aux soins

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Inquiétudes des élus locaux quant à une possible cure d'austérité pour les collectivités

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #5#6#

Urgence à agir pour relancer la construction de logements sociaux en Occitanie

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Dernier voyage pour le train des primeurs

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #10#29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la préservation des risques

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des outre-mer

Question écrite • Outre-mer • 03/10/2024 • #19#

Réponses à une jeunesse en souffrance

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'Éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Érosion de la pyramide des âges du commandement de la police nationale

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé du budget et des comptes publics

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#

Conséquences de la réforme de la prime d'activité pour les agriculteurs

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Simplification des normes pour les exploitants viticoles

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'intérieur

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #5#

Utilité du temps d'accueil élargi dans le secondaire pour améliorer la connaissance scientifique

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la justice

Question écrite • Justice • 03/10/2024 • #17#