Sébastien Fagnen
Sénateur — Manche
(868/904)
(1er auteur)
(26.3% des traités)
au Gouvernement
Difficultés croissantes rencontrées par les cinémas de proximité pour accéder aux oeuvres cinématographiques dès leur sortie nationale
Question écrite • Culture • 18/06/2026 • #8#
Pression des multiplexes sur les distributeurs au détriment des salles de proximité
Question écrite • Culture • 11/06/2026 • #8#
Rachat d'un camping par un grand groupe de l'hôtellerie de plein air
Question orale sans débat • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 04/06/2026 • #20#10#
Sécurisation de l'accès à la radio hertzienne par le maintien de la FM et du DAB+ dans tous les véhicules neufs
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/05/2026 • #29#10#
Evolution préoccupante du secteur de l'hôtellerie de plein air
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/05/2026 • #10#
Stages en milieu professionnel
Question au Gouvernement • Premier ministre • 30/04/2026 • #30#11#
Engagements concernant des infrastructures de transport structurantes pour le département de la Manche
Question orale sans débat • Transports • 23/04/2026 • #29#
Situation préoccupante de la conchyculture et de la filière mytilicole
Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 09/04/2026 • #2#
Recrudescence des vols avec violence et cambriolages visant les boutiques des opérateurs de téléphonie mobile
Question écrite • Intérieur • 09/04/2026 • #21#
Recrudescence des vols avec violence et cambriolages visant les boutiques des opérateurs de téléphonie mobile
Question orale sans débat • Intérieur • 02/04/2026 • #21#
Avenir de la compétence en matière de distribution d'électricité et de gaz
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 26/02/2026 • #3#6#12#
Moyens financiers de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection au regard des ambitions de relance du nucléaire
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/02/2026 • #10#12#
Gouvernance et financement du Mont-Saint-Michel
Question orale sans débat • Culture • 23/10/2025 • #8#
Classement des zones France ruralités revitalisation
Question écrite • Ruralité • 03/07/2025 • #3#6#23#
Ligne nouvelle Paris-Normandie
Question au Gouvernement • Premier ministre • 19/06/2025 • #29#
Recours à un cabinet externe pour une mission sur le nouveau nucléaire
Question orale sans débat • Industrie et énergie • 19/06/2025 • #12#
Projet vital de la ligne nouvelle Paris-Normandie
Question orale sans débat • Transports • 08/05/2025 • #3#29#
Impact du commerce électronique sur les commerces de proximité
Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 20/03/2025 • #20#
Renforcement des politiques publiques de lutte contre l'amiante
Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Incohérence du diagnostic de performance énergétique
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #12#14#18#
Dispositions relatives aux conflits d'intérêts applicables aux sociétés publiques locales
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#
Contrôle technique patrimoine roulant ancien
Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #29#
Extension de la majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires aux intercommunalités
Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#
Renforcement des politiques publiques de lutte contre l'amiante
Question orale sans débat • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#
Urgence de l'accompagnement du recul du trait de côte
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/03/2024 • #3#14#18#
Fragilisation des centres sociaux et socioculturels
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 25/01/2024 • #5#6#23#26#
Incohérence du diagnostic de performance énergétique
Question écrite • Logement • 28/12/2023 • #18#
Avenir de la filière hydrolienne
Question orale sans débat • Transition énergétique • 28/12/2023 • #12#
Acteurs de l'aide à domicile, oubliés du Ségur
Question écrite • Santé et prévention • 14/12/2023 • #23#30#
Violences de l'ultradroite
Question au Gouvernement • Première ministre • 30/11/2023 • #21#22#
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