Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Sébastien Fagnen SER
Sénateur — Manche

Sébastien Fagnen

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
96.0% participation aux scrutins
(873 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
50 amendements déposés
(1er signataire)
10 amendements adoptés
(26.3% des traités)
30 questions
au Gouvernement

Amendement 45 — Article 2 bis AA (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

20/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 32 — Article 1er (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 1er (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

20/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 1er bis (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

20/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

20/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

20/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 40 — Article 5 quinquies (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

20/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 34 — Article 1er (cosignataire)

45 — Services express régionaux métropolitains

20/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

19/10/2023 • Séance publique

Rejeté
← Précédent Page 63 / 63

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires