SER
Sébastien Fagnen
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(873 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(26.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 162 — Article 1er
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 175 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 168 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 181 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 19 — Article 33 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 17 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 16 — Article 25 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 18 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 161 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 169 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 174 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 163 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 165 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 167 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 164 — Article 6
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 178 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 179 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 166 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 171 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
368 — Risque lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
368 — Risque lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote
Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement 14 — Article 3 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement 118 — Article 1er (cosignataire)
283 — Urgence pour Mayotte
Amendement 104 — Article 6 (cosignataire)
283 — Urgence pour Mayotte
Amendement 101 — Article 17 (cosignataire)
283 — Urgence pour Mayotte
Amendement 87 — Article 1er (cosignataire)
283 — Urgence pour Mayotte
Amendement 117 — Article 1er (cosignataire)
283 — Urgence pour Mayotte
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires