Samantha Cazebonne
Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)
(890/904)
(1er auteur)
(9.4% des traités)
au Gouvernement
Importation des trophées de chasse issus d'espèces protégées ou menacées d'extinction
Question écrite • Transition écologique • 19/03/2026 • #14#
Lutte contre les violences faites aux femmes
Question au Gouvernement • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 27/11/2025 • #17#21#26#
Transfert des dauphins de Marineland en Espagne puis en Chine
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 13/11/2025 • #14#
Contribution patronale au titre des pensions civiles des personnels de l'éducation nationale en détachement direct dans un établissement partenaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Question écrite • Éducation nationale • 13/11/2025 • #11#
Frais d'examens pour les candidats individuels aux épreuves du diplôme national du brevet et baccalauréat
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 13/11/2025 • #1#11#
Retour en France et scolarisation pour les élèves ayant été scolarisés hors du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Question écrite • Éducation nationale • 13/11/2025 • #11#
Encadrement de la promotion et des initiations tauromachiques hors des zones de tradition
Question écrite • Culture • 10/04/2025 • #8#
Interdiction de la publicité pour les corridas dans les régions où elles sont interdites
Question écrite • Culture • 10/04/2025 • #8#
Position de la France et de l'Union européenne face à la nouvelle présidence Trump
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 06/02/2025 • #1#
Financement réseau enseignement français à l'étranger
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 30/01/2025 • #1#11#
Abandon du tarif préférentiel "Livres et Brochures", impact chez les français de l'étranger
Question écrite • Culture • 30/01/2025 • #1#8#
Réseau de l'enseignement français à l'étranger
Question au Gouvernement • Premier ministre • 17/10/2024 • #1#11#
Formation des personnels au sein du réseau de l'enseignement français à l'étranger pour une école plus inclusive
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#11#
Pénurie des médicaments Pegasys et Aranes
Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Informations sur les postes de détachés dans les établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#11#
Informations sur le financement des instituts régionaux de formation
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#11#
Interdiction des combats de reines
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #2#
Informations sur les personnels titulaires de l'éducation nationale en disponibilité dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#11#
Formation diplômantes dans les instituts régionaux de formation au sein du réseau de l'enseignement français à l'étranger
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#11#
Informations sur les personnels titulaires de l'éducation nationale détachés dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger
Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#
Accessibilité à un logement social pour un Français de l'étranger qui voudrait rentrer en France
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#18#23#
Alternatives à la régulation des attaques de loups
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #2#14#
Pénurie des médicaments Pegasys et Aranes
Question écrite • Santé et prévention • 27/06/2024 • #23#
Interdiction des combats de reines
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/06/2024 • #14#
Informations sur les postes de détachés dans les établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/05/2024 • #1#11#
Informations sur les personnels titulaires de l'éducation nationale détachés dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/05/2024 • #1#11#
Informations sur le financement des instituts régionaux de formation
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/05/2024 • #1#11#
Informations sur les personnels titulaires de l'éducation nationale en disponibilité dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/05/2024 • #1#11#
Formation diplômantes dans les instituts régionaux de formation au sein du réseau de l'enseignement français à l'étranger
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/05/2024 • #1#11#
Formation des personnels au sein du réseau de l'enseignement français à l'étranger pour une école plus inclusive
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/05/2024 • #1#11#
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