Ronan Dantec
Sénateur — Loire-Atlantique
(872/904)
(1er auteur)
(8.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 122 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
05/03/2025 • Séance publique
Amendement 74 — Article 3
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
05/03/2025 • Séance publique
Amendement 73 — Article 2
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
05/03/2025 • Séance publique
Amendement 76 — Article 5
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
05/03/2025 • Séance publique
Amendement 75 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
05/03/2025 • Séance publique
Amendement 72 — Article 1er
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
05/03/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
05/03/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
05/03/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 4 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
05/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-47 — Article 9 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
03/03/2025 • Commission
Amendement 24 — Article 6 bis (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
03/03/2025 • Séance publique
Amendement 25 — Article 4 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
03/03/2025 • Séance publique
Amendement 23 — Article 6 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
03/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-52 — Article 30 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
03/03/2025 • Commission
Amendement COM-51 — Article 30 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
03/03/2025 • Commission
Amendement COM-54 — Article 31 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
03/03/2025 • Commission
Amendement COM-48 — Article 27 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
03/03/2025 • Commission
Amendement COM-49 — Article 27 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
03/03/2025 • Commission
Amendement COM-50 — Article 28 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
03/03/2025 • Commission
Amendement COM-53 — Article 35 (Supprimé) (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
03/03/2025 • Commission
Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
03/03/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
02/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-12 — Article 17 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
26/02/2025 • Commission
Amendement COM-10 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
26/02/2025 • Commission
Amendement COM-11 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
26/02/2025 • Commission
Amendement 66 — Article 30 (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/02/2025 • Séance publique
Amendement 62 — Article 21 (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/02/2025 • Séance publique
Amendement 64 — Article 24 quater (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/02/2025 • Séance publique
Amendement 63 — Article 23 bis A (cosignataire)
341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/02/2025 • Séance publique
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