Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Rémi Féraud SER
Sénateur — Paris

Rémi Féraud

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des finances
Fiche senat.fr ↗ @RemiFeraud
96.3% participation aux scrutins
(875 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
107 amendements déposés
(1er signataire)
18 amendements adoptés
(18.9% des traités)
13 questions
au Gouvernement

Amendement 17 — Article 4 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

19/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 16

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

16/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 55 — Article 7 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 37 — Article 7

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 6

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 6

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 39 — Article 9

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 21

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 40 — Article 10

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 12

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 19

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 20

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 44 — Article 16

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 14

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 17

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 8

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 42 — Article 13

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté
← Précédent Page 56 / 56

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires