SER
Rachid Temal
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
(870 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(10.4% des traités)
au Gouvernement
Futur contrat État-Office national des forêts pour la période 2026-2030 et conséquences sur la forêt domaniale de Montmorency
Extinction du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains (GIP EPAU)
Situation en Iran
Fermeture des urgences nocturnes de l'hôpital de Magny-en-Vexin
Situation de la Nouvelle-Calédonie
Situation de trois otages français détenus en Iran
Situation budgétaire des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics et plus spécifiquement sur celui de Pays-de-France Carnelle, situé dans le Val-d'Oise
Application de l'indemnité de résidence
Situation dans l'est de la République démocratique du Congo et au rôle du Rwanda
Situation de l'établissement Pays-de-France Carnelle
Positions de la France quant à la situation dans l'est de la République démocratique du Congo et au rôle du Rwanda
Rénovation de l'indemnité de résidence
Situation internationale
Avenir de l'institut national de la consommation et de sa revue « 60 millions de consommateurs »
Baisse du taux de couverture de la dotation forfaitaire de recensement et délais de publication des populations légales
Reconnaissance des diplômes des praticiens à diplôme hors Union européenne
Avenir de l'institut Paris Région
Assurance des collectivités locales
Création d'une assurance publique pour les collectivités territoriales
Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation
Santé dans le Val d'Oise
Avenir de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »
Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires