CRCE-K
Pierre Ouzoulias
- CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(753 votes exprimés sur 784 scrutins où il pouvait voter · 126 séances présidées)
(1er signataire)
(5.3% des traités)
au Gouvernement
Cyberattaques ayant affecté les systèmes informatiques de l'Éducation nationale à l'approche de la rentrée scolaire 2026
Propagande antisémite d'un hebdomadaire
Protection fonctionnelle des agents publics travaillant au sein des établissements privés sous contrat
Ratification de la Convention d'Unidroit
Financement du centre national de la fonction publique territoriale
Report de l'entrée au Panthéon de Marc Bloch du fait du report de la tenue du G7
Demande de dissolution de l'association pour la défense de la mémoire du maréchal Pétain
Articulation entre la loi du 9 décembre 1905 et l'article L. 2124-31 du code général de la propriété des personnes publiques
Retenue pour fait de grève des fonctionnaires affiliés à la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
Accueil de scientifiques états-uniens
Aggravation de la ségrégation scolaire dans les Hauts-de-Seine
Interruption prolongée du programme "Disciplines rares"
Gestion du patrimoine archéologique des territoires d'outre-mer
Articulation entre la loi du 9 décembre 1905 et l'article L. 2124-31 du code général de la propriété des personnes publiques
Publication scientifique et science ouverte
Quartier arménien de Jérusalem
Nature du « caractère propre » des établissements privés sous contrat
Obtention d'un titre de séjour pour les chercheurs étrangers fonctionnaires du CNRS
Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique
Programme disciplines « rares »
Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques
Situation des sites archéologiques de Palestine
Programme consacré aux disciplines scientifiques dites « rares »
Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques
Respect du plan local d'urbanisme de Malakoff
Fermeture des classes dans les écoles privées parisiennes
Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris
Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers
Moyens de l'enseignement
Enseignement de la laïcité dans les écoles privées sous contrat
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