Pierre Jean Rochette

Pierre Jean Rochette

Sénateur — Loire

Les Indépendants Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Fiche senat.fr ↗
98.7%
participation aux scrutins
(892/904)
238
amendements déposés
(1er auteur)
30
amendements adoptés
(18.6% des traités)
15
questions
au Gouvernement

Débordements en marge de la finale de la Ligue des champions

Question au Gouvernement • Intérieur • 04/06/2026 • #21#

Répondue

Modernisation de l'achat public et recours croissant des organismes publics à des plateformes privées extra-européennes

Question écrite • Action et comptes publics • 07/05/2026 • #5#10#

En attente

Avenir des concessions hydroélectriques

Question orale sans débat • Industrie et énergie • 04/09/2025 • #12#14#

Répondue

Fiscalité des plus-values immobilières en présence de démembrement de propriété

Question écrite • Comptes publics • 29/05/2025 • #10#18#

En attente

Coupe budgétaire sur le dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 24/04/2025 • #2#

Répondue

Situation de l'entreprise Verney-Carron

Question au Gouvernement • Industrie et énergie • 10/04/2025 • #10#13#

Répondue

Obligation d'installation d'itinéraires cyclables

Question orale sans débat • Transports • 20/02/2025 • #3#29#

Répondue

Stratégie de désenclavement du département de la Loire

Question au Gouvernement • Transports • 31/10/2024 • #3#29#

Répondue

Financement des gîtes communaux

Question orale sans débat • Entreprises, tourisme et consommation • 09/05/2024 • #6#

En attente

Obligation d'installation d'itinéraires cyclables

Question orale sans débat • Transports • 25/04/2024 • #3#6#29#

En attente

Équivalence entre permis C et permis D

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 28/03/2024 • #21#29#

Répondue

Industrie de la défense

Question au Gouvernement • Armées • 08/02/2024 • #9#

Répondue

Situation du groupe Casino

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/12/2023 • #13#

Répondue

Dégressivité des tarifs de l'eau pour les agriculteurs et certains établissements médico-sociaux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/11/2023 • #14#

En attente

Hausse du nombre des actes antisémites

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 16/11/2023 • #21#

Répondue

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