Pierre Jean Rochette

Pierre Jean Rochette

Sénateur — Loire

Les Indépendants Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Fiche senat.fr ↗
98.7%
participation aux scrutins
(892/904)
238
amendements déposés
(1er auteur)
30
amendements adoptés
(18.6% des traités)
15
questions
au Gouvernement

Amendement 86 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 87 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 135 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 1er bis (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 6 — Article 1er ter (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)

360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

06/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

06/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales

04/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-46 — Article 5 (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

18/02/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-71 — Article 4 (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

18/02/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-45 — Article 5 (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

18/02/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-15 — Article 3 (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

17/02/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-16 — Article 3 (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

17/02/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement 648 — Article 10

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 649 — Article 10

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 458 — Article 19 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 651 — Article 15

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 650 — Article 10 bis

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 50 — Article 12 ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 537 — Article 18 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 536 — Article 18 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 200 — Article 14 ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 199 — Article 14 ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 47 — Article 14 ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 45 — Article 14 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 657 — Article 1er (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 14 ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 656 — Article 1er (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 538 — Article 18 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

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