SER
Patrick Kanner
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
(874 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(18.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-39 — Article 1er (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-38 — Article 1er (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-58 — Article 2 (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-51 — Article 5 (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-50 — Article 1er (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-45 — Article 1er (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-55 — Article 5 (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-56 — Article 2 (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-57 — Article 5 (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-46 — Article 1er (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-52 — Article 1er bis A (nouveau) (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-59 — Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-33 — Article 1er (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-32 — Article 1er (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-31 — Article 1er (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-29 — Article 1er (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-30 — Article 1er (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement 9 — Article unique (cosignataire)
11 — Formation des internes en médecine générale
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
24 — Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
24 — Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
24 — Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
24 — Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
24 — Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste
Amendement 3 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement 4 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement 11 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement 6 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement 8 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement 9 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires