Patrick Chauvet

Patrick Chauvet

Sénateur — Seine-Maritime

UC Commission des affaires économiques
Fiche senat.fr ↗
95.9%
participation aux scrutins
(867/904)
8
amendements déposés
(1er auteur)
8
amendements adoptés
(100.0% des traités)
14
questions
au Gouvernement

Programmation pluriannuelle de l'énergie

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 18/12/2025 • #5#12#

Répondue

Prix de l'électricité au terme du mécanisme de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #12#

Répondue

Comédiens de doublage et intelligence artificielle

Question écrite • Culture • 23/10/2025 • #8#

En attente

Alerte sanitaire sur les oeufs ukrainiens

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 23/10/2025 • #2#

Répondue

Interdiction de l'anonymat sur les réseaux sociaux

Question au Gouvernement • Intelligence artificielle et numérique • 19/06/2025 • #24#

Répondue

Coupe budgétaire intervenue sur le dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/05/2025 • #2#

Répondue

Reconnaissance et encadrement des perfusionnistes en chirurgie cardiaque en France

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/04/2025 • #30#23#

Répondue

Programmation pluriannuelle de l'énergie

Question au Gouvernement • Industrie et énergie • 03/04/2025 • #12#

Répondue

Soutien au développement du solaire photovoltaïque en France

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 03/04/2025 • #12#

Répondue

Balisage circonstancié des éoliennes

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 24/10/2024 • #14#

Répondue

Alerte sur un enjeu stratégique pour la souveraineté industrielle Française : la transformation de l'usine de moteurs F1 à Viry-Châtillon.

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #10#13#24#

Répondue

Politique ferroviaire de l'État et conséquences sur les usagers

Question écrite • Transports • 27/06/2024 • #29#

En attente

Situation préoccupante des établissements de santé privés

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 13/06/2024 • #23#

En attente

Situation préoccupante des établissements de santé privés

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 06/06/2024 • #23#

En attente

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