UC
Patrick Chauvet
- UC · Groupe Union Centriste
- Commission des affaires économiques
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(872 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(100.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-95 — Article 17 bis (nouveau) (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-90 — Article 8 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-92 — Article 10 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-91 — Article 9 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-89 — Article 5 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-88 — Article 4 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-105 — Article 22 quinquies (nouveau) (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-103 — Article 22 ter (nouveau) (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-94 — Article 17 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-101 — Article 22 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-102 — Article 22 bis (nouveau) (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-87 — Article 3 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-104 — Article 22 quater (nouveau) (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-93 — Article 12 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-96 — Article 18 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-97 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-86 — Article 1er (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-98 — Article 19 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-99 — Article 20 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-106 — Article 24 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-100 — Article 21 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 54 — Article 12 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement 55 — Article 12 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
492 — Mieux protéger les écosystèmes marins
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
492 — Mieux protéger les écosystèmes marins
Amendement COM-15 — Article 21 (cosignataire)
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
592 — Produits du bois et filière REP PMCB
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
592 — Produits du bois et filière REP PMCB
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
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