UC
Patrick Chauvet
- UC · Groupe Union Centriste
- Commission des affaires économiques
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(872 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(100.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 5 — Article unique (cosignataire)
782 — Interdire le démarchage téléphonique
Amendement 4 — Article unique (cosignataire)
782 — Interdire le démarchage téléphonique
Amendement 11 — Article 4 (cosignataire)
556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »
Amendement 1 — Article 6 (cosignataire)
21 — Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes
Amendement 2 — Article 7 (cosignataire)
21 — Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes
Amendement 175 — Article 19 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 183 — Article 25 A (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 181 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 165 — Article 3 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 185 — Article 18 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 184 — Article 12 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 178 — Article 24 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 176 — Article 22 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 177 — Article 24 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 173 — Article 11 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 182 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 179 — Article 3 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 186 — Article 23 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 174 — Article 15 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 180 — Article 3 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 172 — Article 8 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 20 — Article unique (cosignataire)
664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
Amendement 17 — Article unique (cosignataire)
664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
Amendement COM-2 — Article 14 ter (nouveau) (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 365 — Article 18 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
Amendement 1 — Article 1er bis (cosignataire)
620 — Substances per- et polyfluoroalkylées
Amendement 18 — Article 17 (cosignataire)
616 — Intervention des cabinets privés
Amendement COM-93 — Article 8 (cosignataire)
550 — Simplification de la vie économique
Amendement COM-37 — Article 5 (cosignataire)
555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-44 — Article 25 (cosignataire)
555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires