Patrice Joly

Positions de la France lors de la 4e Conférence des Nations Unies sur le financement du développement

Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 15/05/2025 • #1#

Avenir du programme « Petites villes de demain »

Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 15/05/2025 • #6#

Suppression dispositif Jeune Docteur CIR

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 15/05/2025 • #10#24#

Situation alarmante de la gynécologie médicale en France

Question écrite • Santé et accès aux soins • 15/05/2025 • #23#

Diminution des dotations imposée au budget du dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives (DiNA)

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/05/2025 • #2#

Financements alloués aux missions locales pour l'année 2025

Question écrite • Travail et emploi • 08/05/2025 • #6#30#

Situation alarmante de la vente de tabac dans la Nièvre

Question écrite • Intérieur • 17/04/2025 • #21#

Convention établie entre la caisse nationale d'assurance maladie et les taxis conventionnés et situation de concurrence déloyale

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/04/2025 • #23#

Mortalité infantile et services de maternité

Question au Gouvernement • Premier ministre • 10/04/2025 • #23#

Situation des praticiens étrangers diplômés hors Union européenne

Question écrite • Santé et accès aux soins • 13/02/2025 • #23#30#

Dérives dans l'application du décret du 3 juillet 2023 relatif à la réforme visant l'amélioration de la coordination et la simplification de l'accès à l'aide et aux soins

Question écrite • Autonomie et handicap • 13/02/2025 • #23#

Situation financière préoccupante de certains départements avec la non-reconduction du fonds de sauvegarde dans les conditions actuelles

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/02/2025 • #5#6#

Responsabilité de l'Etat sur l'entretien et la pérennisation des lignes ferroviaires de desserte fine du territoire opérées par la SNCF

Question écrite • Transports • 06/02/2025 • #29#

Attente du décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires

Question orale sans débat • Intérieur • 06/02/2025 • #21#

Conséquences de l'application du nouveau zonage intégrateur unique France ruralités revitalisation

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 30/01/2025 • #3#6#

Défaillances récurrentes d'accès aux soins dans la Nièvre

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #23#

Mauvaise couverture en téléphonie mobile de certaines communes rurales

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 23/01/2025 • #10#

Conditions dramatiques vécues par les usagers de la ligne SNCF Clermont-Nevers-Paris, lors de l'incident survenu le 2 janvier 2025 à Briare (Loiret)

Question écrite • Transports • 23/01/2025 • #29#

Situation critique des services publics de la protection de l'enfance, des personnels de la protection judiciaire de la jeunesse et de l'aide sociale à l'enfance

Question écrite • Justice • 24/10/2024 • #17#

Evolution préoccupante de la mortalité infantile en France

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 24/10/2024 • #23#

Aggravation des inégalités territoriales dans l'accès des patients aux soins.

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Modalités de calcul du fonds départemental de compensation du handicap

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 10/10/2024 • #5#6#23#

Situation de certains établissements hospitaliers privés en France

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Difficultés rencontrées par les centres sociaux

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 10/10/2024 • #6#23#

Financement du compte d'affectation spéciale dédiée au financement des aides aux collectivités pour l'électrification

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #5#6#12#

Pertes financières subies par les groupements de défense sanitaire

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Accès au droit à l'interruption volontaire de grossesse en France.

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#26#

Situation préoccupante de la surpopulation carcérale

Question écrite • Justice • 10/10/2024 • #17#

Conditions de détention dans les prisons françaises

Question écrite • Justice • 10/10/2024 • #17#

Conséquences de la réduction du budget de la solidarité internationale de 742 millions d'euros

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #5#26#