Patrice Joly

Patrice Joly

Sénateur — Nièvre

SER Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Fiche senat.fr ↗
95.9%
participation aux scrutins
(867/904)
47
amendements déposés
(1er auteur)
3
amendements adoptés
(9.1% des traités)
93
questions
au Gouvernement

Amendement 19 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

28/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 18 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

28/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 16 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

28/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 10 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

28/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

28/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 6 ter (Supprimé) (cosignataire)

641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)

641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

26/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 518 — Article 9 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 517 — Article 9 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 523 — Article 12 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 533 — Article 19 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 524 — Article 14 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 537 — Article 13 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 519 — Article 9 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 525 — Article 15 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 532 — Article 18 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 534 — Article 19 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 531 — Article 17 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 526 — Article 15 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 511 — Article 3 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 536 — Article 7 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 521 — Article 11 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 512 — Article 4 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

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