Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Pascal Martin UC
Sénateur — Seine-Maritime

Pascal Martin

  • UC · Groupe Union Centriste
  • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

95.9% participation aux scrutins
(872 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
55 amendements déposés
(1er signataire)
52 amendements adoptés
(96.3% des traités)
34 questions
au Gouvernement

Amendement 1104 — Article 20 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 646 — Article 10 quinquies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 7 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 31 — Article 4 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

24/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 32 — Article 6 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 54 — Article 3 (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

17/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 13 (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

16/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 53 — Article 13 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

16/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 52 — Article 13 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

16/10/2023 • Séance publique

Rejeté
← Précédent Page 15 / 15

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires