Nicole Duranton
Sénateurrice — Eure
(898/904)
(1er auteur)
(30.8% des traités)
au Gouvernement
Population carcérale
Question au Gouvernement • Justice • 30/04/2026 • #17#
Situation à Gaza
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 05/06/2025 • #1#
Situation en Turquie
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 27/03/2025 • #1#
Conséquences potentielles de la réforme de la redevance eau sur les industriels agroalimentaires
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 30/01/2025 • #10#14#
Politique pénitentiaire
Question au Gouvernement • Justice • 14/11/2024 • #17#
Lutte contre la tuberculose bovine
Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 24/10/2024 • #2#
Heures de cours non remplacées
Question écrite • Éducation nationale • 24/10/2024 • #11#
Exposition aux ondes électromagnétiques
Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 24/10/2024 • #23#
Moyens de fonctionnement du 3018
Question écrite • Éducation nationale • 24/10/2024 • #11#
Heures de cours non remplacées dans les établissements scolaires français
Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 23/05/2024 • #11#
Situation des infirmiers et infirmières du réseau de l'action de santé libérale en équipe
Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 25/04/2024 • #23#
Moyens de fonctionnement du 3018
Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 25/04/2024 • #11#21#26#
Prévention des risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques
Question orale sans débat • Numérique • 18/04/2024 • #23#24#
Réforme de l'assurance chômage
Question au Gouvernement • Travail, santé et solidarités • 04/04/2024 • #30#
Motif n° 4 de l'autorisation d'instruction en famille
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/04/2024 • #11#
Lutte contre la tuberculose bovine en Normandie
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/02/2024 • #2#
Situation en mer rouge face aux agressions Houthis
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 18/01/2024 • #1#
Distinction entre les enseignants du public et ceux du privé pour le recrutement des professeurs agrégés et certifiés
Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 21/12/2023 • #11#16#
Utilisation de la visioconférence pour les réunions des bureaux des conseils départementaux
Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 02/11/2023 • #6#24#
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