Martine Berthet
Sénateurrice — Savoie
(904/904)
(1er auteur)
(38.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 20 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 12 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article unique (cosignataire)
777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai
03/07/2025 • Séance publique
Amendement COM-109 — Article 24
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-68 — Article 24
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-70 — Article 9
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-72 — Article 4
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-71 — Article 12
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-69 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement 33 — Article 1er (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 42 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 41 — Article 3 bis B (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 34 — Article 1er bis (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 38 — Article 3 bis B (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 37 — Article 3 bis B (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 35 — Article 1er ter (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 39 — Article 3 bis B (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 70 — Article 3 bis B
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 83 — Article 1er bis D
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
12/06/2025 • Séance publique
Amendement 139 — Article 4
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
11/06/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 9 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
06/06/2025 • Séance publique
Amendement COM-30 — Article 24
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
06/06/2025 • Commission
Amendement COM-27 — Article 18
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
06/06/2025 • Commission
Amendement COM-26 — Article 18
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
06/06/2025 • Commission
Amendement COM-29 — Article 20
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
06/06/2025 • Commission
Amendement COM-28 — Article 19
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
06/06/2025 • Commission
Amendement COM-24 — Article 13
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
06/06/2025 • Commission
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