Marie-Pierre Monier

Dysfonctionnements dans l'organisation des stages de sensibilisation à la sécurité routière

Question écrite • Intérieur • 30/07/2026 • #21#29#

Droits à la retraite des aidants

Question écrite • Travail et solidarités • 11/06/2026 • #23#25#

Conditions d'attribution de la dotation « aménités rurales »

Question écrite • Ruralité • 04/06/2026 • #10#3#6#

Budget alloué à la politique publique d'évaluation menée par le conseil d'évaluation de l'école

Question écrite • Éducation nationale • 23/04/2026 • #11#

Suppression envisagée du conseil permanent des retraités militaires

Question écrite • Armées et anciens combattants • 16/04/2026 • #4#9#

Application de l'article L. 231 du code électoral

Question écrite • Intérieur • 02/04/2026 • #22#6#

Crise de la filière viticole

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 02/04/2026 • #10#2#

Convention d'objectifs et de gestion de la mutualité sociale agricole

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 02/04/2026 • #2#23#

Difficulté d'accès à une offre de médecins traitants dans les territoires ruraux

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 02/04/2026 • #23#

Assistance fauteuils roulant

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 26/03/2026 • #3#10#23#

Conséquences de la suppression de l'enseignement technologique en sixième

Question écrite • Éducation nationale • 05/03/2026 • #11#

Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jour

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 05/03/2026 • #15#21#26#

Déploiement des crédits de fin de gestion 2025 en faveur des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 25/12/2025 • #23#

Décret concernant les dispenses de procédure pour les marchés de commande publique de moins de 100 000 euros

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 25/12/2025 • #10#

Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap dans les écoles

Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/11/2025 • #11#

Sécurité des usagers de trottinettes motorisées

Question écrite • Transports • 30/10/2025 • #29#

Baisse du plafond des remises commerciales sur les médicaments génériques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 07/08/2025 • #23#

Moyens budgétaires alloués au pacte en faveur de la haie

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 24/07/2025 • #2#5#14#

Procédure de renouvellement du visa long séjour temporaire

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 01/05/2025 • #1#

Aide au financement du permis de conduire pour les apprentis

Question écrite • Travail et emploi • 01/05/2025 • #29#

Rentrée scolaire 2025

Question au Gouvernement • Premier ministre • 03/04/2025 • #11#

Précision sur le mode de calcul de la population électorale en vue des élections municipales 2026

Question écrite • Intérieur (MD) • 06/03/2025 • #6#

Requalification des secrétaires de mairies au grade d'avancement C1

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 06/03/2025 • #16#

Portée de l'article R412-127 du code des communes

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 16/01/2025 • #6#11#

Restriction de l'accès à l'aide médicale de l'État

Question écrite • Santé et accès aux soins • 14/11/2024 • #23#25#

Fragilité de la filière des chevreaux de boucherie

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 24/10/2024 • #2#

Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 10/10/2024 • #27#

Impossibilité pour les ressortissants européens de réaliser certaines démarches numériques sécurisées

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 10/10/2024 • #31#

Portée de l'article R412-127 du code des communes

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#11#

Calendrier de la réforme de la formation initiale des enseignants

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 18/07/2024 • #11#