Marie-Jeanne Bellamy

Lutte contre le commerce illicite des produits du tabac

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 03/07/2025 • #10#31#21#

Statut de l'élu local

Question au Gouvernement • Premier ministre • 26/06/2025 • #6#

Financement par les communes des frais de scolarité des enfants placés dans des structures d'accueil

Question écrite • Ruralité • 19/06/2025 • #6#15#23#

Inquiétudes des chauffeurs de taxis exerçant en zone rurale

Question écrite • Transports • 12/06/2025 • #23#29#

Prise en compte des activités périscolaires dans le programme « territoires éducatifs ruraux »

Question orale sans débat • Ruralité • 12/06/2025 • #6#

Avenir de l'enseignement agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/03/2025 • #2#11#

Conséquences fiscales du placement en maison de retraite

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/01/2025 • #10#

Difficultés rencontrées par certaines associations et partis politiques pour s'assurer

Question écrite • Intérieur • 09/01/2025 • #21#

Renouvellement anticipé des concessions funéraires

Question écrite • Intérieur • 26/12/2024 • #6#

Accessibilité au stationnement pour les personnes atteintes d'un handicap temporaire

Question écrite • Autonomie et handicap • 26/12/2024 • #23#29#

Article L.614-24 du code de la propriété intellectuelle

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/12/2024 • #10#

Situation des parents séparés ou divorcés dont l'un des enfants est handicapé

Question écrite • Autonomie et handicap • 26/12/2024 • #15#25#

Violences dans le football amateur

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 26/12/2024 • #27#

Dispositif d'alerte de crues « Vigicrues »

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 26/12/2024 • #14#

Modalités de calcul de la dotation globale de fonctionnement pour les communes éligibles à l'impôt forfaitaire sur les entreprises

Question écrite • Économie, finances et industrie • 14/11/2024 • #5#6#

Situation financière catastrophique des départements

Question orale sans débat • Partenariat territoires et décentralisation • 14/11/2024 • #5#6#

Violences commises le week-end du 1er novembre

Question au Gouvernement • Intérieur • 07/11/2024 • #21#

Fermetures de classes en zone rurale

Question écrite • Éducation nationale • 17/10/2024 • #3#11#

Propagation de la fièvre catarrhale et de la maladie hémorragique épizootique dans les élevages du département de la Vienne

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Crise agricole

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Prolifération de la jussie sur les bords de la Vienne et du Clain

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Besoins d'assurance des collectivités

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Dotation globale de fonctionnement

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #5#6#

Situation des entreprises de travaux publics et du paysage à la suite des épisodes pluvieux du printemps 2024

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #13#14#

Simplification des formulaires et procédures administratifs

Question écrite • Premier ministre • 03/10/2024 • #6#26#

Prolifération de la jussie sur les bords de la Vienne et du Clain

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/07/2024 • #14#

Situation des entreprises de travaux publics et du paysage à la suite des épisodes pluvieux du printemps 2024

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/06/2024 • #10#14#

Besoins d'assurance des collectivités

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 27/06/2024 • #6#10#

Article L.614-24 du code de la propriété intellectuelle

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/06/2024 • #10#

Situation des parents séparés ou divorcés dont l'un des enfants est handicapé

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 13/06/2024 • #23#