Les Indépendants
Marie-Claude Lermytte
- Les Indépendants
- Commission des affaires sociales
(899 votes exprimés sur 909 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(21.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 106 — Article 2 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 105 — Article 2 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 116 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-25 — Article 1er (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-24 — Article 13 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-23 — Article 13 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-22 — Article 12 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-21 — Article 11 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-20 — Article 10 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-19 — Article 9 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-17 — Article 8 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-15 — Article 2 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-16 — Article 5 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-40 — Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-38 — Article 16 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-37 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-36 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-35 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-34 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-33 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-32 — Article 5 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-30 — Article 4 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-31 — Article 4 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-28 — Article 5 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 59 — Article 12 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement 26 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 71 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 2 — Article unique
683 — Conseils locaux et intercommunaux de sécurité et de prévention de la délinquance
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
664 — Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
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