Jérôme Darras

Cession d'animaux domestiques sur internet

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/01/2025 • #2#

Conséquences de l'entrée en vigueur des décrets du 26 avril 2022 et du 7 août 2023 pour certains enseignants

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 16/01/2025 • #11#16#

Suppression du tarif « livres et brochures » de La Poste

Question écrite • Culture • 19/12/2024 • #8#10#

Révision du barème du dispositif MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 19/12/2024 • #12#14#

Situation des infirmières des établissements d'enseignement agricole publics

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 28/11/2024 • #2#23#

Avance immédiate de crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie

Question écrite • Budget et comptes publics • 21/11/2024 • #5#10#

Conséquences de la restructuration du service du contrôle médical

Question écrite • Santé et accès aux soins • 21/11/2024 • #23#25#

Projet d'installation de stockage de déchets dangereux dans la commune d'Hersin-Coupigny

Question orale sans débat • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 14/11/2024 • #3#6#14#

Inquiétudes exprimées par la Fédération des délégués départementaux de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale • 07/11/2024 • #11#

Réforme du troisième cycle des études pharmaceutiques

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 07/11/2024 • #11#23#

Situation de la protection judiciaire de la jeunesse

Question écrite • Justice • 31/10/2024 • #17#

Diminution des dotations pour les rémunération des heures supplémentaires des enseignants

Question écrite • Éducation nationale • 24/10/2024 • #11#

Prévention des accidents vasculaires cérébraux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/10/2024 • #23#

Situation de la section française de l'observatoire international des prisons

Question écrite • Justice • 17/10/2024 • #17#

Situation de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Question écrite • Travail et emploi • 17/10/2024 • #30#

Prise en charge des appareils auditifs

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#25#

Situation du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #10#20#

conditions de prise en charge des fauteuils roulants

Question écrite • Personnes en situation de handicap • 10/10/2024 • #23#

Centre national de ressources sur la cérébrolésion

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Difficultés d'approvisionnement en médicaments dérivés du plasma

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #10#23#

Conséquences de l'obligation de transport sanitaire partagé

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Libéralisation de la vente en ligne de médicaments

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #10#23#

Dangers de la consommation croissante de protoxyde d'azote

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

prise en compte des travaux d'utilité collective dans le dispositif carrière longue

Question écrite • Travail et emploi • 10/10/2024 • #30#

Situation des brasseurs indépendants

Question écrite • Industrie • 10/10/2024 • #10#

Service national universel

Question écrite • Éducation nationale • 10/10/2024 • #11#26#

Situation des infirmières des établissements d'enseignement agricole publics

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 11/07/2024 • #2#23#

Représentativité des organisations professionnelles patronales

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 20/06/2024 • #20#30#

Suppression de l'aide à l'embauche pour les contrats de professionnalisation

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 20/06/2024 • #30#

Service national universel

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 13/06/2024 • #26#