Jean-Raymond Hugonet

Soutien aux installations solaires en toiture

Question écrite • Industrie et énergie • 13/03/2025 • #12#

Reconnaissance officielle de la musicothérapie en tant que discipline médicale

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 27/02/2025 • #23#

Minoration des populations lors des processus de recensement démographique effectués par l'INSEE

Question orale sans débat • Intérieur • 23/01/2025 • #6#

Différence entre les prévisions et les versements des recettes fiscales de la taxe sur le foncier bâti

Question écrite • Comptes publics • 23/01/2025 • #5#6#

Nécessité de concilier les enjeux de protection écologique des sites hydrauliques avec la prévention des risques d'inondations

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 16/01/2025 • #14#

Arrêt de l'offre « Livres et brochures » du groupe La Poste

Question écrite • Culture • 28/11/2024 • #8#

Reconnaissance officielle de la médecine du sport en tant que spécialité médicale

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 21/11/2024 • #23#27#

Modification de l'arrêté du 9 mai 2006 relatif aux nutriments pouvant être employés dans la fabrication des compléments alimentaires

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 14/11/2024 • #2#

Assujettissement des associations à la taxe d'habitation

Question écrite • Économie, finances et industrie • 17/10/2024 • #10#

Réparabilité des batteries des véhicules électriques

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 17/10/2024 • #12#14#

Abandon d'Orly par Air France

Question écrite • Transports • 17/10/2024 • #13#29#

Attribution de la prime de résidence pour les personnels hospitaliers de l'hôpital Georges-Clemenceau de Champcueil

Question écrite • Économie, finances et industrie • 17/10/2024 • #16#

Application des tarifs sur la taxe de publicité extérieure

Question écrite • Budget et comptes publics • 17/10/2024 • #5#10#

Préservation du savoir-faire français dans la production de prothèses dentaires

Question écrite • Économie, finances et industrie • 17/10/2024 • #13#23#

Situation inquiétante des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Augmentation de la consommation de protoxyde d'azote à des fins récréatives dans la population

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Situation inquiétante des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/07/2024 • #23#

Préservation du savoir-faire français dans la production de prothèses dentaires

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/06/2024 • #23#

Implication du pouvoir exécutif dans la campagne des élections européennes

Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/06/2024 • #22#31#

Réparabilité des batteries des véhicules électriques

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 16/05/2024 • #12#29#

Compensation financière allouée aux communes par l'État en cas de grève des enseignants

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 09/05/2024 • #6#11#

Rôle de la direction pour la protection judiciaire de la jeunesse pour endiguer l'accroissement des violences chez les mineurs

Question écrite • Justice • 25/04/2024 • #17#

Assujettissement des associations à la taxe d'habitation

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/04/2024 • #10#

Application des tarifs sur la taxe de publicité extérieure

Question écrite • Comptes publics • 18/04/2024 • #10#14#

Attribution de la prime de résidence pour les personnels hospitaliers de l'hôpital Georges-Clemenceau de Champcueil

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/04/2024 • #5#

Drame survenu à Viry-Châtillon

Question au Gouvernement • Premier ministre • 11/04/2024 • #11#21#

Dotation exceptionnelle pour la stérilisation des chats

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 28/03/2024 • #5#6#14#

Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France

Question écrite • Transports • 14/03/2024 • #10#29#

Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France

Question orale sans débat • Transports • 22/02/2024 • #10#29#

Abandon d'Orly par Air France

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/02/2024 • #13#