Jean-Pierre Corbisez

Application aux résidences autonomie du décret sur la transparence financière

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 24/10/2024 • #6#23#

Projet de réforme du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

Question écrite • Éducation nationale • 24/10/2024 • #11#

Classement des ambroisies en espèces nuisibles

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 24/10/2024 • #2#

Contrat de présence postale territoriale

Question écrite • Budget et comptes publics • 17/10/2024 • #5#6#

Suppression de l'accès aux chèques-vacances pour les personnels retraités de l'État

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 03/10/2024 • #16#

Effets de l'usage des pesticides sur les abeilles

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #2#14#

Inclusion de l'incinération dans le système d'échange des quotas carbone

Question écrite • Europe • 03/10/2024 • #1#14#

Financement de la domiciliation

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #6#26#

Statut d'infirmier référent

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Remise en cause du soutien à l'alternance

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #30#

Impact de la filière de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Lutte contre les déserts médicaux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Lutte contre les déserts médicaux

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/07/2024 • #3#23#

Effets de l'usage des pesticides sur les abeilles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire (MD) • 04/07/2024 • #14#

Aides à la rénovation énergétique

Question au Gouvernement • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/05/2024 • #14#18#

Remise en cause du soutien à l'alternance

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 23/05/2024 • #11#30#

Impact de la filière de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 16/05/2024 • #14#

Accès aux livres pour les personnes aveugles

Question écrite • Culture • 04/04/2024 • #8#

Baisse de la dotation horaire globale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 29/02/2024 • #11#24#

Risques pour l'apiculture de la lutte contre l'épizootie bovine

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/02/2024 • #2#

Suppression de l'accès aux chèques-vacances pour les personnels retraités de l'État

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 29/02/2024 • #16#

Inclusion de l'incinération dans le système d'échange des quotas carbone

Question écrite • Europe • 22/02/2024 • #14#31#

Fermetures de classes et suppressions de postes dans l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 22/02/2024 • #11#

Situation du secteur de l'hébergement et montée de la précarité

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Financement de la domiciliation

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Statut d'infirmier référent

Question écrite • Santé et prévention • 15/02/2024 • #23#

Situation financière des établissements et services d'aide par le travail

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#30#

Financement des réseaux express métropolitains

Question orale sans débat • Transports • 19/10/2023 • #29#