UC
Jean-Michel Arnaud
- UC · Groupe Union Centriste
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(876 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(53.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 67 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 72 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 68 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 78 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 83 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 82 — Article 7 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 80 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 81 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 39 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
637 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement COM-4 — Article 3 (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement COM-3 — Article 2 (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement COM-5 — Article 2 (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement COM-7 — Article 1er (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement COM-6 — Article 3 (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)
324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement 234 — Article 14 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 34 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 249 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 188 — Article 11 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 187 — Article 11 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 186 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 185 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 184 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 183 — Article 6 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 182 — Article 6 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
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