Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Jean-Michel Arnaud UC
Sénateur — Hautes-Alpes

Jean-Michel Arnaud

  • UC · Groupe Union Centriste
  • Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.4% participation aux scrutins
(876 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
96 amendements déposés
(1er signataire)
43 amendements adoptés
(53.1% des traités)
98 questions
au Gouvernement

Amendement 157 — Article 9 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 159 — Article 3 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 106 — Article 5 (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

16/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

8 — Sécurité des élus locaux et protection des maires

10/10/2023 • Séance publique

Retiré
← Précédent Page 36 / 36

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires