Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

J RDSE
Sénateur — Saint-Pierre-et-Miquelon

Jean-Marc Ruel

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
98.6% participation aux scrutins
(208 votes exprimés sur 211 scrutins où il pouvait voter)
2 amendements déposés
(1er signataire)
0 amendements adoptés
(0.0% des traités)
6 questions
au Gouvernement

Sommet sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie

Question au Gouvernement • Outre-mer • 03/07/2025 • #19#

Répondue

Saint-Pierre-et-Miquelon face aux droits de douane américains

Question au Gouvernement • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 10/04/2025 • #10#19#

Répondue

Application variable du jour de carence selon les administrations pour les agents publics confrontés à une situation d'évacuation sanitaire, notamment au départ des territoires d'outre-mer isolés

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 30/01/2025 • #19#23#25#

Répondue

Mise en oeuvre de l'ouverture de droits supplémentaires en termes de trimestres pour les sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Outre-mer • 30/01/2025 • #19#25#

Répondue

Régime douanier appliqué aux colis postaux envoyés de Saint-Pierre-et-Miquelon et des territoires d'outre-mer vers l'hexagone

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/01/2025 • #19#

Répondue

Obligation des opérateurs de plateformes en ligne concernant les cotisations sociales

Question écrite • Travail et emploi • 30/01/2025 • #10#25#

En attente

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires