Jean-Marc Delia

Limites du système national de répartition des internes dans les départements français

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 05/03/2026 • #23#

Implantation des consignes automatiques en milieu rural

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/02/2026 • #3#6#20#10#

Gestion du loup dans les Alpes-Maritimes

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 29/01/2026 • #14#2#

Situation de la restauration traditionnelle dans les Alpes-Maritimes

Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 22/01/2026 • #10#20#

Pénurie alarmante de dermatologues dans les Alpes-Maritimes

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 25/12/2025 • #23#

Difficultés liées à la réforme des autorisations d'activités de soins pour le traitement du cancer dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Question écrite • Santé et accès aux soins • 11/09/2025 • #23#

Régime des décharges des directrices et directeurs d'école

Question orale sans débat • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 19/06/2025 • #11#

Adaptation du zonage habitation à loyer modéré aux évolutions des territoires

Question écrite • Logement • 29/05/2025 • #18#

Difficultés d'accès à l'examen du permis de conduire

Question orale sans débat • Transports • 22/05/2025 • #29#

Conséquences désastreuses de la réforme des redevances de l'Agence de l'eau pour les exploitations agricoles

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 22/05/2025 • #2#14#

Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 08/05/2025 • #23#

Obligation de blocs sanitaires pour labelliser une aire d'accueil des gens du voyage

Question écrite • Intérieur • 03/04/2025 • #21#