Jean-Jacques Michau

Jean-Jacques Michau

Sénateur — Ariège

SER Commission des affaires économiques
Fiche senat.fr ↗
96.6%
participation aux scrutins
(873/904)
96
amendements déposés
(1er auteur)
19
amendements adoptés
(22.1% des traités)
43
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 2549 éléments

Amendement 37 — Article 10 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 9 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 20 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 49 — Article 12

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 39 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 23

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 44 — Article 7 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 3

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 4

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 21

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 54 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 2

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 1er

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 568 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-55 — Article 12 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

29/05/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-54 — Article 10 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

29/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-61 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

29/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-60 — Article 3 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

29/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-58 — Article 14 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

29/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-56 — Article 13 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

29/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-57 — Article 11 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

29/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-53 — Article 8 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

29/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-59 — Article 3 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

29/05/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-51 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

29/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-52 — Article 2 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

29/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

24/05/2024 • Commission

Rejeté
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