Jean-François Rapin

Jean-François Rapin

Sénateur — Pas-de-Calais

Les Républicains Commission des finances
99.1%
participation aux scrutins
(896/904)
27
amendements déposés
(1er auteur)
21
amendements adoptés
(84.0% des traités)
16
questions
au Gouvernement

Cumul d'activité des agents publics

Question écrite • Action et comptes publics • 11/06/2026 • #16#

En attente

Avenir du dispositif « Développement local mené par les acteurs locaux »

Question écrite • Mer et pêche • 02/04/2026 • #2#

En attente

Éligibilité du crédit d'impôt « services à la personne » pour le relayage des aidants lors de séjours de répit

Question écrite • Autonomie et personnes handicapées • 12/02/2026 • #10#23#

En attente

État des négociations sur le Mercosur

Question au Gouvernement • Premier ministre • 18/12/2025 • #2#28#31#

Répondue

Mise en oeuvre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

Question écrite • Premier ministre • 27/11/2025 • #2#31#

En attente

Coupe budgétaire sur le dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/05/2025 • #2#

Répondue

Suites du déplacement du ministre de l'intérieur dans le Pas-de-Calais

Question au Gouvernement • Intérieur • 20/03/2025 • #21#

Répondue

Incident entre un chalutier français et un navire britannique dans le détroit du Pas-de-Calais

Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 23/01/2025 • #1#2#

Répondue

Présence des nageurs-sauveteurs CRS sur les plages des façades maritimes

Question écrite • Intérieur • 07/11/2024 • #21#

Répondue

Vente de médicaments en ligne

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

En attente

En faveur d'une compétence des infirmiers libéraux à corriger les ordonnances médicales erronées

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

En attente

Campagne budgétaire hospitalière pour 2024

Question écrite • Santé et prévention • 25/04/2024 • #23#

En attente

Exploitation des friches minières et poursuite des objectifs énergétiques européens

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/01/2024 • #12#14#

Répondue

Filière pêche

Question au Gouvernement • Premier ministre • 18/01/2024 • #2#

Répondue

Inondations dans le Pas-de-Calais

Question au Gouvernement • Première ministre • 16/11/2023 • #6#21#

Répondue

Attentat d'Arras

Question au Gouvernement • Première ministre • 19/10/2023 • #11#21#

Répondue

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