Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Jean-François Longeot UC
Sénateur — Doubs

Jean-François Longeot

  • UC · Groupe Union Centriste
  • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

95.8% participation aux scrutins
(871 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
136 amendements déposés
(1er signataire)
21 amendements adoptés
(18.6% des traités)
154 questions
au Gouvernement

Amendement 48 — Article 6 ter (cosignataire)

387 — Engagement bénévole et vie associative

13/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

389 — Adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels

12/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 286 — Article 28 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 284 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 287 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 289 — Article 20 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 325 — Article 14 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 26 — Article 7 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)

365 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 285 — Article 3 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 288 — Article 10 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 290 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 121 — Article 4 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 122 — Article 4 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 204 — Article 16 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 15 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 169 — Article 5 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 168 — Article 23 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 115 — Article 4 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 52 — Article 7 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 25 — Article 7 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 27 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 170 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 381 — Article 3 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 24 — Article 3 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 23 — Article 15 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 167 — Article 15 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-88 — Article 9

263 — Statut de l'élu local

26/02/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-132 — Article 20

263 — Statut de l'élu local

26/02/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-128 — Article 9

263 — Statut de l'élu local

26/02/2024 • Commission

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires