Jean-François Longeot
Sénateur — Doubs
(866/904)
(1er auteur)
(18.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 38 — Article 1er (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 34 — Article 3 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 35 — Article 6 bis (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 32 — Article 2 quinquies (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 30 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 26 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
16/06/2025 • Séance publique
Amendement 33 — Article 2 bis (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
16/06/2025 • Séance publique
Amendement 43 — Article 1er bis D (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
16/06/2025 • Séance publique
Amendement 45 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
16/06/2025 • Séance publique
Amendement 172 — Article 1er
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
12/06/2025 • Séance publique
Amendement 23 — Article 2 (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 55 — Article 9 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 1er
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2 octies (Supprimé)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
06/06/2025 • Séance publique
Amendement COM-96 — Article 6 (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
03/06/2025 • Commission
Amendement COM-19 — Article 4 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement COM-17 — Article 2 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement COM-21 — Article 8 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement COM-23 — Article 10 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement COM-20 — Article 7 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement COM-18 — Article 3 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement COM-22 — Article 9 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
27/05/2025 • Commission
Amendement 78 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
11/05/2025 • Séance publique
Amendement 82 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
09/05/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
05/05/2025 • Séance publique
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