Jean-François Longeot

Jean-François Longeot

Sénateur — Doubs

UC Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
95.8%
participation aux scrutins
(866/904)
136
amendements déposés
(1er auteur)
21
amendements adoptés
(18.6% des traités)
147
questions
au Gouvernement

Amendement 217 — Article 10

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 253 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 14 — Article 6 bis A (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

05/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 217 — Article 10

835 — Relance et décentralisation du logement

03/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 50 — Article 1er (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 52 — Article 18 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 49 — Article 20 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 48 — Article 19 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 80 — Article 10 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 58 — Article 19 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 80 — Article 10 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

24/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 443 — Article 26 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 442 — Article 19 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 35 bis (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 234 — Article 14

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

19/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 249 — Article 7 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 184 — Article 3 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 97 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 235 — Article 5

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 232 — Article 16

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 233 — Article 6

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

17/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-29 — Article 7

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

30/04/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)

281 — Clarifier le déploiement de la production d'énergie solaire sur le territoire

29/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-10 — Article 7

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

29/04/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement 87 — Article 19

524 — Développement des transports

14/04/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

08/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Rejeté
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