Jean-Claude Anglars
Sénateur — Aveyron
(904/904)
(1er auteur)
(38.2% des traités)
au Gouvernement
Réforme des critères du plan France ruralités revitalisation
Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 30/11/2023 • #3#
Mise en cause de l'autonomie financière des collectivités territoriales
Question écrite • Comptes publics • 30/11/2023 • #6#
Aménagements de la ligne de train de nuit entre Rodez et Paris
Question écrite • Transports • 16/11/2023 • #29#
Efficacité et contrôle des politiques publiques de rénovation énergétique
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 09/11/2023 • #12#
Biodiversité, activité d'élevage et politique du loup
Question écrite • Biodiversité • 02/11/2023 • #2#14#
Réforme du coefficient correcteur
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/11/2023 • #6#10#
Chauffage au bois dans le mix énergétique et système d'aide à l'installation
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/11/2023 • #12#18#
Conséquences politiques néfastes du coefficient correcteur pour les communes rurales
Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/11/2023 • #6#10#
Méthodes de lutte contre les rats taupiers
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/11/2023 • #2#
Accession à la propriété dans les territoires ruraux
Question écrite • Logement • 19/10/2023 • #3#18#
Données statistiques et critères pour le classement des communes du plan France ruralités revitalisation
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 19/10/2023 • #3#6#
Insuffisance des moyens du centre national de la propriété forestière
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 05/10/2023 • #14#21#
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