Jean-Claude Anglars

Réforme du dispositif des zones de revitalisation rurale et place du Parlement dans la fabrique de la loi

Question écrite • Relations avec le Parlement • 30/11/2023 • #6#

Réforme des critères du plan France ruralités revitalisation

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 30/11/2023 • #3#

Mise en cause de l'autonomie financière des collectivités territoriales

Question écrite • Comptes publics • 30/11/2023 • #6#

Aménagements de la ligne de train de nuit entre Rodez et Paris

Question écrite • Transports • 16/11/2023 • #29#

Efficacité et contrôle des politiques publiques de rénovation énergétique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 09/11/2023 • #12#

Biodiversité, activité d'élevage et politique du loup

Question écrite • Biodiversité • 02/11/2023 • #2#14#

Méthodes de lutte contre les rats taupiers

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/11/2023 • #2#

Conséquences politiques néfastes du coefficient correcteur pour les communes rurales

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/11/2023 • #6#10#

Chauffage au bois dans le mix énergétique et système d'aide à l'installation

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/11/2023 • #12#18#

Réforme du coefficient correcteur

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/11/2023 • #6#10#

Accession à la propriété dans les territoires ruraux

Question écrite • Logement • 19/10/2023 • #3#18#

Données statistiques et critères pour le classement des communes du plan France ruralités revitalisation

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 19/10/2023 • #3#6#

Insuffisance des moyens du centre national de la propriété forestière

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 05/10/2023 • #14#21#