Jean-Claude Anglars

Services funèbres et obligations pour les communes

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/04/2024 • #21#

Problématiques juridiques du droit des dénominations constitutives d'une indication géographique

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/04/2024 • #10#

Réforme de l'allocation spécifique de solidarité et compensation du transfert de charges vers les départements

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 28/03/2024 • #5#6#

Mesures envisagées pour faciliter la réussite du programme national ponts

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 21/03/2024 • #3#6#

Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique

Question écrite • Transports • 21/03/2024 • #3#14#29#

Diminution du Fonds vert et conséquences pour les communes

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/03/2024 • #5#6#

Décentralisation, désengagement de l'État dans le réseau routier et RN88 en Aveyron

Question écrite • Transports • 14/03/2024 • #3#29#

Identification professionnelle des diagnostiqueurs de performance énergétique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/03/2024 • #18#20#

Relance des investissements en matière hydroélectrique

Question au Gouvernement • Industrie et énergie • 14/03/2024 • #12#14#

Mise en place du contrôle technique pour les véhicules à deux roues motorisés

Question écrite • Transports • 22/02/2024 • #21#29#

Réforme des retraites et prise en compte des trimestres de travaux d'utilité collective pour les carrières longues

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 22/02/2024 • #25#30#

Modalités d'assujettissement aux cotisations sociales de certains entrepreneurs indépendants

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 15/02/2024 • #10#30#

Devenir de la mission sur le coût des normes et des doublons de compétences

Question écrite • Premier ministre • 15/02/2024 • #22#

Dispositions juridiques relatives à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires et aux conditions de nomination au grade de commandant sapeur-pompier professionnel

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 15/02/2024 • #21#

Conséquences sanitaires et économiques de la fièvre catarrhale ovine en Aveyron

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/02/2024 • #2#

« New Deal mobile » pour l'Aveyron en 2024

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/02/2024 • #14#24#

Dysfonctionnements de la ligne de train de nuit Rodez-Paris

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/02/2024 • #29#

Dispositions transitoires relatives aux conditions de nomination des sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 01/02/2024 • #21#30#

Statut des lieutenants de louveterie

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 01/02/2024 • #2#14#

Mesures en faveur de la rénovation énergétique en zone rurale

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 01/02/2024 • #10#12#18#

Ambitions du projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/12/2023 • #2#

Difficultés sur la ligne de train de nuit Paris-Rodez

Question écrite • Transports • 28/12/2023 • #29#

Statut fiscal des logements et résidences occupés par les étudiants

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/12/2023 • #10#18#

Projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles et rôle du Parlement dans l'élaboration de la loi

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/12/2023 • #2#22#

Enjeux du renouvellement des générations en agriculture et projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/12/2023 • #2#

Inquiétude des collectivités face à la hausse des prix de l'énergie et aux remboursements du « filet de sécurité »

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/12/2023 • #6#12#

Précisions sur le rapport « Stratégie française pour l'énergie et le climat »

Question écrite • Transition énergétique • 07/12/2023 • #12#

Situation de la pédiatrie et conséquences du manque de personnel

Question écrite • Santé et prévention • 07/12/2023 • #23#

Étude d'impact incomplète de la réforme des zones de revitalisation rurale et du nouveau plan France ruralités revitalisation

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 30/11/2023 • #6#

Réforme du dispositif des zones de revitalisation rurale et place du Parlement dans la fabrique de la loi

Question écrite • Relations avec le Parlement • 30/11/2023 • #6#