Jean-Claude Anglars
Sénateur — Aveyron
(904/904)
(1er auteur)
(38.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-41 — Article 7 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-40 — Article 7 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-39 — Article 7 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-38 — Article 7 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement 6 — Article 9 bis (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 10 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 3 — Article 10 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 10 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 4 — Article 10 (cosignataire)
524 — Développement des transports
15/04/2026 • Séance publique
Amendement 61 — Article 16 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 52 — Article 2 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 53 — Article 4 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 55 — Article 5 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 56 — Article 6 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 59 — Article 12 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 57 — Article 7 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 54 — Article 4 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 60 — Article 12 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 95 — Article 16 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 33 — Article 16 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 96 — Article 16 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 94 — Article 16 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 32 — Article 7 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 34 — Article 16 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
13/04/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
10/04/2026 • Séance publique
Amendement 17 — Article 2
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
07/04/2026 • Séance publique
Amendement 19 — Article 2
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
07/04/2026 • Séance publique
Amendement 18 — Article 1er
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
07/04/2026 • Séance publique
Amendement 20 — Article 2
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
06/04/2026 • Séance publique
Amendement 3 — Article 6 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
06/04/2026 • Séance publique
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