Les Républicains
Jean-Baptiste Blanc
- Les Républicains
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(907 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(33.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-422 — Article 22 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-325 — Article 11 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-248 — Article 2 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-374 — Article 19 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-422 — Article 22 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-386 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-329 — Article 13 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-325 — Article 11 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-385 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-424 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-381 — Article 19 quater (nouveau)(Supprimé) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-375 — Article 19 bis A (nouveau) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-373 — Article 19 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)
686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Amendement 17 — Article 1er
701 — Territoires zéro chômeur de longue durée
Amendement 15 — Article 1er
701 — Territoires zéro chômeur de longue durée
Amendement 3 — Article 1er
444 — Remobiliser le bâti rural
Amendement 13 — Article 2
701 — Territoires zéro chômeur de longue durée
Amendement 14 — Article 2
701 — Territoires zéro chômeur de longue durée
Amendement 16 — Article 2
701 — Territoires zéro chômeur de longue durée
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 240 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 239 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 237 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 238 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
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