Les Républicains
Jean-Baptiste Blanc
- Les Républicains
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(907 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(33.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 19 — Article 3
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 21 — Article 2
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 7 — Article 2 bis (Supprimé)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 20 — Article 3 bis B
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 16 — Article 2 quinquies
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 18 — Article 2
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement 66 — Article 1er (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 5 — Article 4
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 68 — Article 1er A (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 69 — Article 2 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 71 — Article 2 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 67 — Article 1er (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 73 — Article 2 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 79 — Article 10 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 77 — Article 7 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 72 — Article 2 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 74 — Article 2 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 76 — Article 6 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 80 — Article 11 bis (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 78 — Article 8 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 70 — Article 2 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 75 — Article 6 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement COM-27 — Article 1er (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement COM-28 — Article 1er (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement COM-31 — Article 5 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement COM-30 — Article 4 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement COM-32 — Article 6 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement COM-29 — Article 1er (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement COM-33 — Article 7 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
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