Hussein Bourgi
Sénateur — Hérault
(870/904)
(1er auteur)
(20.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 1064 — Article 37 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
13/11/2023 • Séance publique
Amendement 1299 — Article 22 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
13/11/2023 • Séance publique
Amendement 647 — Article 10 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
13/11/2023 • Séance publique
Amendement 648 — Article 26 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
13/11/2023 • Séance publique
Amendement 433 — Article 10 quinquies (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
13/11/2023 • Séance publique
Amendement 428 — Article 40 sexies (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
13/11/2023 • Séance publique
Amendement 432 — Article 10 quinquies (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
13/11/2023 • Séance publique
Amendement 519 — Annexe A Rapport décrivant les prévisions de recettes et les objectifs de dépenses par branche des régimes obligatoires de base et du régime général, les prévisions de recettes et de dépenses des organismes concourant au financement de ces régimes ainsi que l'objectif national de dépenses d'assurance-maladie pour les quatre années à venir (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
13/11/2023 • Séance publique
Amendement 517 — Article 37 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
13/11/2023 • Séance publique
Amendement 657 — Article 40 sexies (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
12/11/2023 • Séance publique
Amendement 380 — Article 4 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
12/11/2023 • Séance publique
Amendement 1066 — Article 37 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
12/11/2023 • Séance publique
Amendement 442 — Article 26 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
10/11/2023 • Séance publique
Amendement 1067 — Article 38 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
10/11/2023 • Séance publique
Amendement 1065 — Article 37 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
10/11/2023 • Séance publique
Amendement 653 — Article 18 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
09/11/2023 • Séance publique
Amendement 655 — Article 21 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
09/11/2023 • Séance publique
Amendement 656 — Article 21 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
09/11/2023 • Séance publique
Amendement 654 — Article 37 bis (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
09/11/2023 • Séance publique
Amendement 652 — Article 18 (cosignataire)
77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024
09/11/2023 • Séance publique
Amendement 93 — Article 2 bis (cosignataire)
49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
24/10/2023 • Séance publique
Amendement 94 — Article 2 bis (cosignataire)
49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
24/10/2023 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2 bis (cosignataire)
49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
24/10/2023 • Séance publique
Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)
47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
23/10/2023 • Séance publique
Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)
47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
23/10/2023 • Séance publique
Amendement 20 — Article 3 (cosignataire)
47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
23/10/2023 • Séance publique
Amendement 17 — Article 4 (cosignataire)
47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
23/10/2023 • Séance publique
Amendement 18 — Article 3 (cosignataire)
47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
23/10/2023 • Séance publique
Amendement 1 (cosignataire)
47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
19/10/2023 • Séance publique
Amendement 21 — Article 3
8 — Sécurité des élus locaux et protection des maires
10/10/2023 • Séance publique
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