Guillaume Gontard

Guillaume Gontard

Sénateur — Isère

GEST Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
96.5%
participation aux scrutins
(872/904)
230
amendements déposés
(1er auteur)
13
amendements adoptés
(6.5% des traités)
68
questions
au Gouvernement

Amendement 14 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai

30/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article unique (cosignataire)

777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai

30/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 12 — Article unique (cosignataire)

777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai

30/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article unique (cosignataire)

777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai

30/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article unique (cosignataire)

777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai

30/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme

30/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)

781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme

30/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme

30/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme

30/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

779 — Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental

29/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 6 (Supprimé) (cosignataire)

781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme

29/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-52 — Article 5 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-55 — Article 9 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-53 — Article 7 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-49 — Article 2 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-57 — Article 12 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-56 — Article 11 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-50 — Article 3 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-51 — Article 4 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-59 — Article 13 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-67 — Article 5 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-66 — Article 20 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-65 — Article 17 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-48 — Article 1er (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-54 — Article 8 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-62 — Article 15 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-58 — Article 13 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-64 — Article 16 bis (nouveau) (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-61 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-60 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

27/06/2025 • Commission

Rejeté

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