François Bonneau
Sénateur — Charente
(875/904)
(1er auteur)
(21.4% des traités)
au Gouvernement
Amendement 50 — Article 1er (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
29/06/2026 • Séance publique
Amendement 49 — Article 20 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
29/06/2026 • Séance publique
Amendement 48 — Article 19 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
29/06/2026 • Séance publique
Amendement 52 — Article 18 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
29/06/2026 • Séance publique
Amendement 58 — Article 19 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
28/06/2026 • Séance publique
Amendement 443 — Article 26 (cosignataire)
758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
23/06/2026 • Séance publique
Amendement 442 — Article 19 (cosignataire)
758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
23/06/2026 • Séance publique
Amendement COM-43 — Article 26 (cosignataire)
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
16/06/2026 • Commission
Amendement 75 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 175 — Article 10 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 21 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 76 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 77 — Article 14 bis A
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 69 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 73 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 74 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 68 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 66 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 67 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 71 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 70 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 72 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 78 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 81 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 80 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 83 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 82 — Article 7
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 39 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 79 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
29/05/2026 • Séance publique
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires