Franck Montaugé

Avenir et pérennité du dispositif Asalée

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 30/04/2026 • #25#23#

Convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 de la Mutualité sociale agricole

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 19/03/2026 • #2#23#25#

Extinction progressive, à compter de 2026, du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains

Question écrite • Ville et Logement • 19/03/2026 • #6#14#18#3#

Effectif des professionnels de santé scolaire de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale • 26/02/2026 • #11#16#23#

Stratégie de lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse bovine

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 18/12/2025 • #31#2#

Politique de la ville

Question au Gouvernement • Premier ministre • 30/10/2025 • #3#21#

Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur • 23/10/2025 • #21#

Rôle stratégique de la France en matière de normalisation

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 12/06/2025 • #10#

Saturation des établissements et difficultés de recrutement dans le secteur de la protection de l'enfance et de l'accompagnement des personnes en situation de handicap

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 22/05/2025 • #23#

Avenir de la ligne ferroviaire Toulouse-Auch

Question écrite • Transports • 22/05/2025 • #29#

Guerre commerciale avec les États-Unis

Question au Gouvernement • Premier ministre • 20/03/2025 • #1#10#

Mise en oeuvre des stages des internes en médecine dans les zones sous-denses en offre de soins

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #11#23#

Mise en oeuvre des stages des internes en médecine dans les déserts médicaux

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 13/02/2025 • #11#23#

Publication du décret d'application pour l'installation des pharmacies dans les communes de moins de 2 500 habitants

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Financement des travaux de mise en conformité des systèmes d'assainissement non collectif

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#18#

Exclusion des langues régionales des options du concours de recrutement des professeurs des écoles

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé complexes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Difficultés de conventionnement liées à la reconversion de certaines constructions à caractère social en logements sociaux

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Modalités d'attribution du capital issu des contrats d'assurance vie

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #10#

5G et fracture numérique du territoire

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 03/10/2024 • #3#10#

Programmes de recherche concernant la sclérose latérale amniotrophique

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#

Leçons de la gestion des masques contre le virus pour la gestion des pastilles d'iode stable face à la radioactivité

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #3#23#

Indemnité de sujétion géographique des fonctionnaires de l'État en poste sur le territoire de Saint-Barthélemy

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 03/10/2024 • #16#19#

Décret d'application du fonds pour le réemploi solidaire

Question écrite • Économie sociale et solidaire, intéressement et participation • 03/10/2024 • #10#14#

Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients résidents de zones sous-denses

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Oubliés du Ségur

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Enlèvement des cadavres d'animaux d'élevage en période de canicule

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Financement des projets de résidences répit partagé

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#

Reconnaissance des accueillants familiaux

Question écrite • Famille et petite enfance • 03/10/2024 • #15#23#

Financement des projets de résidences répit partagé

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 20/06/2024 • #15#23#