Franck Menonville

Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)

462 — Conversion de centrales à charbon

24/03/2025 • Séance publique

Amendement 18 — Article 2 (cosignataire)

462 — Conversion de centrales à charbon

24/03/2025 • Séance publique

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

462 — Conversion de centrales à charbon

24/03/2025 • Séance publique

Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)

462 — Conversion de centrales à charbon

24/03/2025 • Séance publique

Amendement 22 — Article 3 (cosignataire)

462 — Conversion de centrales à charbon

24/03/2025 • Séance publique

Amendement 23 — Article 3 (cosignataire)

462 — Conversion de centrales à charbon

24/03/2025 • Séance publique

Amendement COM-21 — Article 3 ter (nouveau) (cosignataire)

274 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

18/03/2025 • Commission

Amendement 31 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 32 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 33 — Article 6

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 30 — Article 2

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 35 — Article 5

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 34 — Article 6

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 36 — Article 6

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 128 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 48 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 47 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 966 — Article 20 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

10/02/2025 • Séance publique

Amendement 968 — Article 13 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

10/02/2025 • Séance publique

Amendement 967 — Article 13 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

10/02/2025 • Séance publique

Amendement 965 — Article 20 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

10/02/2025 • Séance publique

Amendement 969 — Article 13 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

10/02/2025 • Séance publique

Amendement 964 — Article 19 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

10/02/2025 • Séance publique

Amendement 970 — Article 13 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

10/02/2025 • Séance publique

Amendement 941 — Article 14 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

10/02/2025 • Séance publique