Franck Dhersin

Modalités de mise en oeuvre de l'Entry-Exit System

Question orale sans débat • Intérieur • 25/06/2026 • #29#21#

Garantir une concurrence effective dans les appels d'offres autoroutiers des infrastructures de recharge de véhicule électrique

Question orale sans débat • Transports • 12/02/2026 • #10#12#29#

Quotas de pêche au maquereau commun et filière artisanale française

Question orale sans débat • Mer et pêche • 30/10/2025 • #2#

Situation des trains de nuit internationaux desservant la France

Question orale sans débat • Transports • 23/10/2025 • #29#

Système de surveillance des navires par satellite et nouvelle réglementation britannique

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 10/07/2025 • #1#2#

Collectivités territoriales et dotation de solidarité rurale

Question écrite • Ruralité • 10/07/2025 • #6#10#

Transport maritime et quotas d'émission carbone européens

Question écrite • Transports • 01/05/2025 • #29#

Sort des brigades de gendarmerie créées par la loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur

Question au Gouvernement • Intérieur • 10/04/2025 • #21#

Aides à l'achat de locomotives propres

Question écrite • Transports • 07/11/2024 • #14#29#

Situation de la gare routière de Paris Bercy-Seine

Question orale sans débat • Transports • 31/10/2024 • #29#

Enjeux du développement de la médecine intégrative en France

Question écrite • Santé et prévention • 02/05/2024 • #23#

Pass Rail

Question au Gouvernement • Transports • 07/03/2024 • #29#

Filière française du textile et de l'habillement et marché de moyenne gamme

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 29/02/2024 • #10#13#

Endives et chicorée et moratoire sur l'interdiction du benfluraline

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire (MD) • 29/02/2024 • #2#

Pêche en mer Manche et interdiction de zones britanniques

Question écrite • Mer et biodiversité • 22/02/2024 • #2#

Pêche à la coquille Saint-Jacques et freinte

Question écrite • Mer • 28/12/2023 • #2#

Établissements et services d'aide par le travail et modèle économique

Question écrite • Personnes handicapées • 28/12/2023 • #23#

Éolien en mer et mise à l'arrêt forcé du premier parc français

Question écrite • Mer • 28/12/2023 • #12#

Hauts-de-France et pénurie de dentistes

Question écrite • Santé et prévention • 21/12/2023 • #23#

Abeilles International et risque de vente à un fonds de pension

Question écrite • Mer • 14/12/2023 • #13#

Chicorée et alternatives aux intrants

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/12/2023 • #2#

Entreprises de transport fluvial et inondations

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/12/2023 • #29#

Espace de télémédecine dans les gares SNCF

Question écrite • Santé et prévention • 07/12/2023 • #23#29#

Digues domaniales et transfert de gestion aux communes et intercommunalités

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/12/2023 • #14#

Barème kilométrique et transition écologique

Question écrite • Transports • 07/12/2023 • #29#

Transport maritime et décarbonation

Question écrite • Mer • 07/12/2023 • #29#