Les Républicains
Étienne Blanc
- Les Républicains
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(909 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(27.8% des traités)
au Gouvernement
Patrimoine chrétien au Haut-Karabakh
Financement des nouvelles places de prison
Situation des personnes converties
Déplacement ministériel à Marseille sur le thème de la lutte contre la criminalité organisée
Nature juridique du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions et détermination du juge compétent en cas de litige
Situation des communes dites carencées en matière de logements sociaux
Application de l'article L. 236 du code électoral
Compétences concurrentes du parquet national financier avec les parquets des tribunaux judiciaires
Possibilité pour une commune de la métropole de Lyon de participer à une société d'économie mixte ayant pour objet le portage immobilier de son patrimoine
Situation des personnes converties
Situation fiscale des communes disposant sur leur territoire de pôles régionaux de gendarmerie
Interprétation des dispositions de l'article 432-15 du code pénal
Interprétation des dispositions de l'article 432-15 du code pénal
Lutte contre le narcotrafic
Compétences concurrentes du parquet national financier avec les parquets des tribunaux judiciaires
Situation fiscale des communes disposant sur leur territoire de pôles régionaux de gendarmerie
Application de l'article L. 236 du code électoral
Possibilité pour une commune de la Métropole de Lyon de participer à une société d'économie mixte ayant pour objet le portage immobilier de son patrimoine
Narcotrafic
Situation des communes dites carencées en matière de logements sociaux
Situation des personnes converties
Fiscalité applicable aux organisations non gouvernementales françaises en matière de taxe sur les salaires relative aux salariés expatriés
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