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Emmanuel Capus

Les Indépendants

Sénateur — Maine-et-Loire

Emmanuel Capus

Les Indépendants
Commission des finances

Fiche senat.fr ↗ @EmmanuelCapus

99.0% participation aux scrutins
(900 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)

171 amendements déposés
(1er signataire)

46 amendements adoptés
(29.9% des traités)

21 questions
au Gouvernement

Amendement 165 — Article 8 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 641 — Article 9 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 639 — Article 9 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 644 — Article 10 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 176 — Article 15 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

31/01/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 7 — Article 12 (Suppression maintenue) (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

30/01/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 21 (cosignataire)

240 — Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »

30/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 46 — Article 10 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

28/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 111 — Article 15 (cosignataire)

254 — Sortir la France du piège du narcotrafic

28/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 27 — Article 2 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 30 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 29 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 32 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 31 — Article 1er (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 40 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 52 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 42 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 34 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 33 — Article 1er (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 35 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 36 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 37 — TITRE III : Faciliter la conciliation entre les besoins en eau des activités agricoles et la nécessaire protection de la ressource (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 2 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 28 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 22 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 23 — Article 2 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 20 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 21 — Article 5 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement II-2053 — État B (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

20/01/2025 • Séance publique

Adopté

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