Élisabeth Doineau

Reconnaissance des diplômes vétérinaires post Brexit

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 30/07/2026 • #2#

Clause de sauvegarde et territorialité

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 30/07/2026 • #23#

Évaluation réglementaire du pansement oxygénant HEMHealing

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 21/05/2026 • #24#31#23#

Tarification de l'hébergement des jeunes adultes handicapés

Question au Gouvernement • Autonomie et personnes handicapées • 14/05/2026 • #23#

Régulation de la médecine esthétique

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 14/05/2026 • #23#

Prise en charge de l'oligodontie

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 15/01/2026 • #23#25#

Bilan de l'expérimentation en matière de santé visuelle dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 15/01/2026 • #23#

Réforme du service médical de l'assurance maladie

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 17/07/2025 • #23#

Recommandations 2025 de la Haute Autorité de santé sur la maladie de Lyme

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 13/03/2025 • #23#

Cadre réglementaire applicable aux installations photovoltaïques de 100 à 500 kW

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/02/2025 • #12#

Condamnations de l'État pour dépassement du délai raisonnable par la justice familiale

Question écrite • Justice • 20/02/2025 • #15#17#

Action du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions auprès des auteurs d'infraction

Question écrite • Justice • 20/02/2025 • #17#

Nuisances générées par l'organisation de rave parties ou teknivals non autorisés, en particulier dans les zones rurales

Question écrite • Intérieur • 23/01/2025 • #21#

Taux de mercure dans le thon en conserve

Question au Gouvernement • Santé et accès aux soins • 31/10/2024 • #23#

Variation de la pension alimentaire en fonction de l'évolution des revenus des parents

Question écrite • Justice • 06/06/2024 • #15#17#

Attractivité des métiers de la sécurité sociale

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 23/05/2024 • #25#30#

Consommateurs floués sur la qualité de l'eau minérale

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/02/2024 • #10#

Tiers-lieux

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 02/11/2023 • #6#26#